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Prénom & Nom
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Prénom
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Votre foyer
Votre situation familiale
Votre situation familiale
Célibataire
Marié
Pacsé
Veuf
Divorcé
Vie maritale
Régime matrimonial
Communauté légale
Commaunauté universelle
Séparation de biens
Participation aux acquêts
Communauté légale avant 1966 (meubles et acquêts)
Autre régime
Autre régime matrimonial, précisez
Pays de résidence fiscale
France
Autre
Autre pays de résidence fiscale, précisez
Votre conjoint ou partenaire
Prénom & Nom de votre conjoint
Prénom
Nom
Nom de naissance de votre conjoint
Nationalité de votre conjoint
Date de naissance de votre conjoint
Vos enfants
*Enfant du couple/enfant de votre conjoint/votre enfant uniquement
Nom
Prénom
Date de naissance
Lien de parenté*
Enfants à charge (oui/non)
Autres personnes à charge
Nom
Prénom
Date de naissance
Lien de parenté
Votre situation professionnelle
Votre profession
Salarié
Non salarié
Commerçant
Profession libérale
Artisan
Exploitant agricole
Retraité
Conjoint collaborateur
Sans profession
Autre
Votre autre profession (ou dernière activité exercée), précisez
Profession de votre conjoint ou partenaire
Salarié
Non salarié
Commerçant
Profession libérale
Artisan
Exploitant agricole
Retraité
Conjoint collaborateur
Sans profession
Autre
Autre profession de votre conjoint ou partenaire (ou dernière activité exercée), précisez
Votre situation patrimoniale
Revenus annuels du foyer
en euros. (précisez brut ou net)
Vos revenus professionnel s
Revenuss professionels de votre conjoint ou partenaire
Autres revenus
en euros
Revenus mobiliers
Revenus fonciers
Autres (pensions, allocations...)
Charges
en euros
Total des revenus de votre foyer
en euros
Votre protection familliale
Avez-vous souscrit des garanties individuelles ?
Oui
Non
En cas de décès
En cas de décès
Capital
en euros
Rente annuelle
en euros
En cas d'arrêt de travail
En cas d'arrêt de travail
Rente annuelle
en euros
Durée de versement
en jours
En cas d'invalidité
En cas d'invalidité
Rente annuelle ou capital
en euros
En cas d'accident de la vie privée
En cas d'accident de la vie privée
En remboursement frais santé
En remboursement frais santé
Avez-vous souscrit des garanties individuelles pour votre conjoint ?
Oui
Non
En cas de décès
En cas de décès
Capital
en euros
Rente annuelle
en euros
En cas d'arrêt de travail
En cas d'arrêt de travail
Rente annuelle
en euros
Durée de versement
en jours
En cas d'invalidité
En cas d'invalidité
Rente annuelle ou capital
en euros
En cas d'accident de la vie privée
En cas d'accident de la vie privée
En remboursement frais santé
En remboursement frais santé
Bénéficiez-vous de garanties collectives obligatoires au sein de votre entreprise ?
Oui
Non
En cas de décès
Oui
Non
Montant
en euros
En cas d'invalidité
Oui
Non
Montant
en euros
En cas d'arrêt de travail
Oui
Non
Montant
en euros
En remboursement des frais de santé
Oui
Non
Votre conjoint bénéficie t-il de garanties collectives obligatoires au sein de son entreprise ?
Oui
Non
En cas de décès
Oui
Non
Montant
en euros
En cas d'invalidité
Oui
Non
Montant
en euros
En cas d'arrêt de travail
Oui
Non
Montant
en euros
En remboursement des frais de santé
Oui
Non
Votre objectif principal
Objectifs personnels
Protéger vos proches en cas de décès
Maintenir tout ou partie de vos revenus en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité
Protéger votre famille et vos proches en cas d'accident de la vie
Prévoir le financement de vos obsèques
Favoriser la transmission de vos biens
Garantir un prêt personnel
Vous protéger en cas de dépendance
Préparer et optimiser votre succession
Si vous êtes chef d'entreprise
Assurer la pérénnité de votre entreprise en cas de décès d'un homme-vlé ou d'un associé
Garantir un prêt professionnel
Prévoir votre succession
Non communiqué
Vous souhaitez bénéficier d'une garantie à compter du
Vos projets de crédits
A compléter si votre objectif st de couvrir un prêt personnel ou un prêt professionnel
Vos projets de crédits
Affectation du crédit
Durée (différé compris, le cas échéant)
Montant emprunté
Montant des mensualités de remboursement
Quotité du prêt à assurer
garanties souhaitées (Décès, Invalidité/Incapacité temporaire)
Si vous êtes chef d'entreprise non salarié, avez-vous souscrit des prêts professionnels couverts par une asurance ?
Dans l'affirmative, vous êtes imposé au régime du
Bénéfice réel
Forfait agricole
Régime micro-entreprise
Indemnités de Fin de Carrière
Indemnités de Fin de Carrière
Indemnités de Fin de Carrière / Indemnités de Licenciement/ Indemnités de Rupture Conventionnelle
les cotisations seront soumises à la taxe sur les conventions d'assurance au taux de 9%
Indemnités de Fin de Carrière / Indemnités de Licenciement/ Indemnités de Rupture Conventionnelle
Si vous souhaitez ne pas étendre les indemnités à la prise en charge des charges sociales, cochez la case
Si vous souhaitez ne pas étendre les indemnités à la prise en charge des charges sociales, cochez la case
Retraite Art 39
Retraite Art 39
L'entreprise
Raison / Dénomination sociale
Adresse
Adresse postale
Adresse ligne 2
Ville
ZIP / Code postal
Téléphone
E-mail
Numéro de SIRET
Date de création
code NAF
Activité principale
Forme juridique
Convention collective appliquée
Code brochure CCN
Contact principal
Qualité
Prénom & Nom
Prénom
Nom
E-mail
Contrats collectifs
Liste des contrats collectifs précédemment souscrit par l'entreprise auprès de l'assureur
Type de contrat
Catégorie de personnel
Numéro de contrat
Conditions particulières du contrat
Effectifs
Effectif cadres
Effectif non cadres
Effectif autres
Effectif total
Catégorie de personnel
Ensemble du personnel
Autre
Autre catégorie de personnel, précisez
Date d'effet souhaitée
Cotisation à la souscription
en euros
Cotisation périodique trimestrielles
Base annuelle
Montant
en euros
Cotisation périodique trimestrielle 2
Masse salariale
Montant
en euros
Taux
en %
Frais sur cotisations
4,50 %
Frais sur encours euro
0365 %
Frais sur encours UC
0,96 %
Retraite Article 39 - Contribution sur les régimes de retraite conditionnant la constitution de droits à prestations à l'achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l'entreprise (article L.137-11 du Code de la Sécurité sociale) :
Dans le cadre des régimes de retraite conditionnant la constitution de droits à prestations à l'achèvement de la carrière du bénéficiaire dans l'entreprise, il est institué une contribution spécifique, à la charge exclusive de l'employeur. Elle est assise sur le financement patronal (taux de 24%, à la date de signature de la présente proposition) seule option admise par l'assureur.
En l'absence des démarches nécessaires auprès de l'URSSAF, l'entreprise risque d'être pénalisée.
Mode d'appel des cotisations périodiques
Avis d'échéance en ligne - Télédéclaration
Avis d'échéance en ligne - Télédéclaration (solution préconisée)
Représentant légal Internet (responsable des opérations de télédéclaration et destinataire des codes d'accès; à saisir si différent du Contact principal)
Prénom & Nom
Prénom
Nom
Fonction exacte dans l'entreprise
E-mail
NB : Nou spréconisons le prélèvement pour un investissement rapide des cotisations périodiques; pour cela, nous vous demanderons un mandat SEPA et un RIB
Avis d'échéance papier - Mode de paiement
Avis d'échéance papier - Mode de paiement
Choix mode de paiement
Prélèvement (préconisé : dans ce cas Mandat SEPA + RIB)
Chèque (à l'ordre de Groupama Gan Vie, à joindre à la présente proposition de souscription), uniquement en cas de versement à la souscription
Virement : préciser impérativement dans le motif du virement le numéro SIRET ainsi que la nature du contrat (IFC, IL ou ART39)
Gestion financière
Allocations préconisées
Allocations préconisées dans le cadre de la gestion libre : vous choisissez la répartition entre les fonds ci-dessous. Selon la duration du passif social de l'entreprise, 3 allocations sont préconisées (déterminées à partir des éléments du projet).
Choix d'allocation préconisée
Allocation profilée (Profil Défensif*)
Duration entre 4 et 8 ans
- 70 % fonds en Euros Groupama Gan Vie Euros
- 30 % Carmignac Patrimoine
Allocation profilée (Profil Modéré*)
Duration entre 9 et 14 ans
- 70 % fonds en Euros Groupama Gan Vie Euros
- 30 % Retraite prudence
Allocation profilée (Profil Offensif*)
Duration supérieure à 15 ans
- 70 % fonds en Euros Groupama Gan Vie Euros
- 30 % Groupama Mondactions
*Les allocations
"profilées"
s'accompagnent de deux options de sécurisation
en inclusion et sans frais :
-
Le lissage des investissements :
un investissement lissé sur 24 mois de la part unités de compte du versement à la souscription, des versements complémentaires et des éventuels transferts
- Une
sécurisation automatique et régulière des plus-values
du fonds en unités de compte retenu ci-dessus vers le fonds monétaire précisé à l'annexe financière. Le seuil minimum de plus-values est fixé par défaut à 5%. Si vous souhaitez le modifier à la hausse, indiquez le nouveau seuil dans la case suivante.
Nouveau seuil souhaité
en %
Ne pas souscrire à l'option Sécurisation des plus-values
Si vous souhaitez ne pas souscrire à l'option "Sécurisation des plus-values", cochez la case.
Gestion libre
Gestion libre : l'entreprise choisit de répartir son ivnestisement en toute libérté parmis les fonds proposés ci-dessous avec un minimum de 10% par support.
Attention : ce mode de gestion nécessite une surveillance régulière de votre part.
Fonds en euros
- Groupama Gan Vie Euros
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Monaitaire
FR0000290728 - Groupama Court Terme
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Diversifiés
FR0011405000 - FP Groupama Flexible Piano
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Diversifiés
FR0010855221 - FP Groupama Flexible Allocation
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Diversifiés
FR0011407535 - Groupama FP Flexible Allegro
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Diversifiés
FR0010306142 - Carmignac Patrimoine
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Profilés
FR0007063805 - Retraite Prudence
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Profilés
FR0007063797 - Retraite Équilibre
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Profilés
FR0007063789 - Retraite Dynamique
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Sectoriels
FR0010148981 - Carmignac Investissement
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Sectoriels
LU1160356009 - EDR Fund Global Healthcare
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Obligations
FR0010013920 - Groupama Oblig LT
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Obligations
FR0010271486 - groupama Index Inflation Euro
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Obligations
FR0010290585 - Groupama Oblig Monde
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Obligations
LU1260751463 - Global Inflation Linked Bond
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010722405 - Groupama Croissance
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010953497 - Ameri-Gan
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010013938 - Groupama Mondactions
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010636704 - Groupama FP Actions Émergentes
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0011051655 - Groupama Europe Actions Immobilier
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010288290 - Groupama Asie
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0675297237 - G FUND - Avenir Europe NC C
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010271528 - Euro Capital Durable
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0000292278 - Magellan
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0000299356 - Norden
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0326422689 - BGF Wormd Gold Fund A2 EUR Hedged
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0164455502 - Carmignac Portfolio Commodities
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0011885797 - BMM Pierre Capitalisation
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0011885797 - BMM Pierre Capitalisation
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0289215948 - JP Morgan Global Focus A EUR Cap
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
FR0010588343 - EDR Tricolore Rendement
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU1103283468 - EdRF Europe Value & Yield A EUR
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0093502762 - BGF Euro-Markets Fund A2 EUR
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0294219513 - Franklin Mutual Global Discovery A Acc € H2
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Actions
LU0326422176 - BGF World Energy Fund A2 EUR Hedged
Répartition souhaitée
Répartition souhaitée. Minimum 10%.
Total répartition des cotisations
en %
La Gestion libre s'accompagne de l'option "Sécurisation des plus-values" en inclusion et ans frais. La sécurisation s'applique sur tous les fonds en unités de compte retenus ci-dessus. le seuil minimum de plus-values est fixé par défaut à 5%. Si vous souhaitez le modifier à la hausse, merci d'indiquer le nouveau seuil dans la case suivante.
Nouveau seuil souhaité
en %
Ne pas souscrire à l'option Sécurisation des plus-values
Si vous souhaitez ne pas souscrire à cette option, cochez la case.
Options de gestion financière facultatives
Limitation des moins-values
Limitation des moins-values
le coût de cette option est de 0,01% du nombre d'unités de compte détenues, plafonné mensuellement à 2€ par fonds. La limitation des moins-values s'applique sur tous les fonds en unités de compte retenus dans la gestion financière ci-dessus (gestion profilée ou gestion libre).
Choix du seuil de déclenchement de l'option
5% minimum. Par pas de 1%.
Lissage des investissements (uniquement en gestion libre)
Lissage des investissements (uniquement en gestion libre)
Le coût de cette option est de 0,50% du montant désinvesti du fonds en euros
Choix de la durée
6 mois
12 mois
18 mois
24 mois
Les fonds en unités de compte retenus pour cette option sont ceux retenus dans le tableau ci-dessus.
Assuré
Prénom
Nom
Fumeur / Non Fumeur
Fumeur
Non Fumeur
Contexte économique
Entreprise adhérente
Activité exacte de l'entreprise
Nombre de salariés de l'entreprise
Chiffre d'affaires en N-1
en euros
Chiffre d'affaires en N-2
en euros
Homme clé
% de contribution dans le chiffre d'affaires de l'entreprise
Rémunération annuelle brute en N-1
en euros
Rémunération annuelle brute en N-2
Choix des garanties
Date d'effet souhaité
Durée de l'adhésion (en années)
En l'absence d'indication de durée, la durée maximale est appliquée (celle de la garantie décès).
Indexation des cotisations et des garanties sur le plafond de la Sécurité sociale
Oui
Non
L'assurance AlterEgo Homme Clé est composée au minimum de la garantie décès toutes causes et éventuellement d'une ou plusieurs garanties optionnelles.
Garantie décès toutes causes
Et perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA)
Capital
*
en euros
Garanties optionnelles
Option : Invalidité permanente totale
Oui
Non
Capital
en euros
Option : Incapacité temporaire totale professionnelle
Franchise 90 jours maladie - 90 jours accident
Oui
Non
Indemnitées journalières
Indemnitées journalières
Montant des indémnitées par jour
en euros
Remboursement des frais supplémentaires d'exploitation
Remboursement des frais supplémentaires d'exploitation dans la limite d'un capital de :
Montant
en euros
Souhaitez-vous être garanti pour les exclusions rachetables (pratique de sports à risques) ?
Oui
Non
Bénéficiaire
L'entreprise adhérente.
Cotisations
Fractionnement
*
Mensuel**
Trimestriel
Semestriel
Annuel
**Le fractionnement mensuel n'est proposé que dans le cadre d'un prélèvement automatique des cotisations.
Montant de la cotisation à l'adhésion
Total des cotisations
en euros
Cotisation fractionnée y compris 1* de frais d'échéance
en euros
Cotisation à l'association
Non adhérent
Déjà adhérent
Total de la cotisation à l'adhésion
0,00 €
(minimum quittance : 15€)
Autorisation RGPD
*
J’autorise Assur Armes à enregistrer mes données. Celles-ci seront utilisées avec pour unique objectif me proposer un devis suite à ma demande.
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